Droits et copyright

Droits d’auteurs et droits d’utilisation du contenu de ce site

Vous êtes libre d’utiliser, modifier et distribuer le contenu de ce site, si vous respectez les quelques conditions qui suivent, c’est à dire :

• vous ne pouvez pas utiliser ce contenu à des fins commerciales
• vous devez citer l’origine de ces sources et indiquer un lien vers ce site
• si vous modifiez, adaptez, traduisez ou transformez le contenu vous ne pouvez distribuer ce nouveau contenu qu’en utilisant les mêmes contrats de distribution que ceux utilisés pour le contenu actuel

Licence Creative Commons

Informations légales

Les sites www.puce-et-media.com et samples.puce-et-media.com sont la propriété de Puce et Média, Association 1901, immatriculée en préfecture d’Aix en Provence, sous le numéro 20000035, dont le siège social est situé :
6 rue des tonneliers
30 730 Fons outre gardon

Transféré au :

Le directeur de publication du site est Birnou Sébarte, en qualité de président de l’association. Les nom de domaine www.puce-et-media.com et samples.puce-et-media.com sont déposés auprès de la société GANDI et les sites sont hébergés par la société HAISOFT. (voir l’interview « Haisoft, l’hébergement informatique » sur BFM Business)

Protection des données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro 1118506.

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de Puce et Média. Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’ensemble de ces données peut être consulté et rectifié sur simple demande en adressant un courrier à :

Puce et Média
hameau du chêne vert
1 impasse de la pie
13 490 Jouques

Décharge de responsabilités

Puce et Média, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication en ligne. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien.